MENTIONS LÉGALES
La société SAS Clichy 33 Landy, SAS au capital de 10 000 euros
Dont le siège social au 87 rue de Richelieu - 75002 Paris
RCS Paris B 898 926 308
N° TVA intracommunautaire : FR68898926308
Téléphone : +33 (0)1 56 26 24 00
Mail :
contactpmo@altareacogedim.com
Directeur de la publication : Raphaël Rolinet
Représentée par :
La société Cogedim Paris Métropole, SNC au capital de 320 000 euros
Dont le siège social est au 87 rue de Richelieu - 75002 Paris
RCS Paris B 319 293 916
N° TVA intracommunautaire : FR67319293916
Téléphone : +33 (0)1 56 26 24 00
Mail :
contactpmo@altareacogedim.com
Directeur de la publication : Raphaël ROLINET
OVH SAS au capital de 10 069 020 € - RCS Lille Métropole 424
761 419 00045 Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France tel
: 1007 (numéro unique gratuit)* *gratuit depuis un poste
fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne
mobile. Votre Service Commercial OVH est uniquement ouvert
du Lun - Vend : 9h00 - 18h.
IBIZA
8 RUE D’ABOUKIR 75002 PARIS –
France Tél. : + 33 (0)1 47 12 90 00
Siret : 343 724 944 000 40 - Forme juridique : Société par
actions simplifiée
Activité (Code NAF ou APE) : Activités des agences de
publicité (744B)
Conformément à l’article L 616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé par le professionnel qu’il a la possibilité, en cas de contestation, de recourir à la procédure de médiation de la consommation en saisissant le médiateur MEDIMMOCONSO par voie postale à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue Adrien Moisant - 78400 Chatou ou depuis son site internet https://medimmoconso.fr/
La SAS Clichy 33 Landy fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de la SAS Clichy 33 Landy.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la SAS Clichy 33 Landy, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont la SAS Clichy 33 Landy est productrice.
Les marques de la SAS Clichy 33 Landy, de COGEDIM et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l'autorisation expresse de la SAS Clichy 33 Landy sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. La SAS Clichy 33 Landy met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web. La SAS Clichy 33 Landy invite les utilisateurs du site web à faire part d'éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un e-mail au webmaster du site web à l'adresse suivante :contactpmo@altareacogedim.com
Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel ». Inscription sur : https://www.bloctel.gouv.fr/
*Google Maps, RATP
Illustrations non contractuelles destinées à exprimer une intention architecturale d’ensemble et susceptibles d’adaptations : La Fabrique à Perspectives. Les appartements sont vendus et livrés non aménagés et non meublés.
(1) Offre variable selon le type de bien, remboursée sur le prix d’achat, versée chaque mois pendant 4 ans à partir du 1er mois après la livraison du logement. Cette offre permet à l’acquéreur de bénéficier d’un versement mensuel correspondant à la typologie du logement acquis : 100€ pour un appartement studio, 200 € pour un appartement 2 pièces, 300 € pour un appartement 3 pièces, 400 € pour un appartement 4 pièces ou pour une maison à partir du 4 pièces, 500 € pour un appartement 5 pièces, 600 € pour un appartement 6 pièces. Offre valable 27 novembre 2023 inclus pour toute signature d’un contrat de réservation d’un logement neuf Cogedim en résidence principale ou en investissement locatif, à l’exception des programmes / logements non-éligibles listés ici. La réservation devra être confirmée par signature VEFA dans les délais précisés sur le contrat de réservation. Offre non cumulable avec toute autre offre en cours ou à venir.
Cogedim SAS, 87 rue de Richelieu 75002 Paris, RCS PARIS n° 054500814 - SIRET 054500814 00063.
En partenariat avec NOVAXIA INVESTISSEMENT 1/3 rue des Italiens 75009 PARIS – RCS PARIS N° 802 346 551 - SIRET 802 346 551 000 20 -
Document non contractuel. Réalisation : IBIZA - 10/2023